Règlement intérieur de NoLimit63 saison 2022-2023

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Surfin'Bird
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Règlement intérieur de NoLimit63 saison 2022-2023

Message par Surfin'Bird »

REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION NOLIMIT63 - SAISON 16 - 2022 / 2023



Table des matières

Article 1
Article 2 : objet
Article 3 : adhésion et cotisation
Article 4 : droit à l’image
Article 5 : site internet et forum de discussion
Article 6 : attitudes et comportement
Article 7 : sanctions
Article 8 : prêt de matériel
Article 9 : championnats live
Article 10 : championnats online
Article 11 : Conseil d’Administration
Article 12 : Assemblée Générale
Article 13 : modification du règlement intérieur


Article 1

Conformément à l’article 14 des statuts de l’association NoLimit63, son Conseil d’Administration décide d’établir un règlement intérieur qui s’impose à tous les membres de l’association.


Article 2 : objet

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les modalités de fonctionnement de la vie de l’association NoLimit63 non explicitement prévus par les statuts. Ce règlement, évolutif, est systématiquement remis à tout nouveau membre et toute modification est portée à la connaissance de tous les membres. Il est un complément aux statuts de l’association qui peuvent être consultés à cette adresse : https://www.nolimit63.com/statue-de-lassociation.


Article 3 : adhésion et cotisation

Aucune personne mineure ne sera acceptée. Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin individuel d’adhésion sur le site internet de l’association NoLimit63 à cette adresse : http://adhesion.nolimit63.com. Cette demande doit être acceptée par le Bureau de l’association.

Les membres doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle. Celle-ci couvre une saison qui débute le 1er septembre et se termine le 31 août de l’année suivante. Le montant de la cotisation est fixé annuellement lors de l’Assemblée Générale de l’association sur proposition du Conseil d’Administration. Ne seront acceptés lors des tournois live et online organisés par l’association NoLimit63 que les membres à jour de leur cotisation.

L’association accepte les adhésions en cours d’année. Cependant, l’adhésion en cours d’année ne donne pas droit à une cotisation réduite. Toute cotisation est définitivement acquise, il ne saurait être exigé un remboursement en cas de démission, de radiation ou de décès d’un membre.

La cotisation donne l’accès au forum de discussion ainsi qu’à tous les tournois des championnats live et online organisés par l’association NoLimit63 et à tous les lots que ces compétitions mettent en jeu. Elle donne droit à une licence annuelle au Club des Clubs de Poker auquel l’association NoLimit63 adhère. Cette licence permet de pouvoir participer au Championnat National Individuel des Clubs (CNIC), au Championnat National par Equipe des Clubs (CNEC) et à toutes les compétitions live et online organisées par le Club des Clubs de Poker. Enfin, la cotisation permet aux membres de bénéficier des diverses réductions que peuvent proposer les partenaires de l’association, et de participer aux évènements exceptionnels réservés à l’association.

L’association NoLimit63 propose également une cotisation annuelle pour les membres ne pouvant pas ou ne souhaitant pas se déplacer aux tournois des championnats live. Cette cotisation donne l’accès au forum de discussion, à tous les tournois des championnats online ainsi qu’à deux participations maximum à des tournois live organisés par l’association NoLimit63 (dont son Main Event).


Article 4 : droit à l’image

En adhérant, les membres donnent l’autorisation de la captation et de la diffusion de leur image lors de tout événement en collaboration ou en rapport avec l’association NoLimit63 afin d’être exploitée, sans en faire un usage négatif, pour promouvoir l’association notamment sur son site internet, son forum de discussion et ses réseaux sociaux.


Article 5 : site internet et forum de discussion

L’association NoLimit63 met à disposition de ses membres un site internet à cette adresse : https://www.nolimit63.com. Ce dernier est accessible à toute personne qu’elle soit adhérente ou non. Une section réservée permet aux visiteurs d’avoir une présentation de l’association, d’accéder au bulletin individuel d’adhésion et de consulter certains documents. Les classements des différentes compétitions live et online que propose l’association NoLimit63 sont publiés sur son site internet.

L’association met également à disposition de ses membres un forum de discussion sur internet à cette adresse : https://forum.nolimit63.com. Il s’agit d’un lieu de communication pour l’association et d’échanges entre les membres. Les règles de bienséance et de savoir-vivre en société s’appliquent également sur ce forum. La politesse, l’orthographe et le respect sont donc de rigueur. Des modérateurs sont présents pour contrôler les messages qui sont postés sur le forum. Tout abus ou débordement sera sanctionné. Les sanctions pourront aller jusqu’au bannissement définitif du forum.


Article 6 : attitudes et comportement

La courtoisie et le respect sont de rigueur dans les échanges entre membres, que ces échanges aient lieu sur le forum de discussion de l’association NoLimit63 ou au travers des différentes manifestations que l’association organise (tournois live et online, sorties, etc.). L’honnêteté, la bonne humeur, le calme, le fair-play, l’humilité, l’esprit de compétition et l’envie de passer un bon moment sont les valeurs fondamentales de l’association NoLimit63.

Les membres de l’association NoLimit63 se doivent d’apporter leur aide au rangement du matériel de la salle de jeu, et de garder celle-ci propre en jetant leurs déchets dans les poubelles adéquates. Ils doivent également prévenir de leur absence à une manifestation de l’association à laquelle ils se sont inscrits en cas d’empêchement.

Les membres doivent respecter ces mêmes valeurs lors des évènements extérieurs à l’association auxquels ils participent (tournois interclubs, festivals de poker, compétitions nationales, etc.) afin de donner une bonne image de celle-ci. Ils doivent également porter les couleurs de l’association NoLimit63 lors des évènements auxquels ils se sont qualifiés par l’intermédiaire d’une compétition de l’association. Pour cela, des vêtements et des écussons siglés NoLimit63 sont disponibles à la vente. Les vêtements ne devront pas être le support publicitaire d’un site de poker ou de pari sportif en ligne autre que Winamax, partenaire de l’association.

Tout manquement à ces principes pourra entraîner des sanctions.


Article 7 : sanctions

Tout comportement non conforme aux valeurs fondamentales de l’association NoLimit63 entraînera une sanction, pouvant aller du simple avertissement avec rappel à l’ordre jusqu’à l’exclusion temporaire ou à la radiation définitive de l’association. Un membre peut être exclu temporairement ou radié définitivement pour les motifs suivants :
  • tricherie,
  • détérioration volontaire du matériel mis à disposition par l’association,
  • comportement dangereux, insultant ou agressif, en live comme online,
  • alcoolémie manifeste et répétée,
  • accumulation de plusieurs incidents mineurs ayant entraîné chaque fois un avertissement avec rappel à l’ordre.
Cette exclusion temporaire ou cette radiation définitive doit être prononcée par le Conseil d’Administration, après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion ou de radiation est engagée, à une majorité de 50 %. La décision d’exclusion temporaire ou de radiation définitive sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception. Un membre ainsi exclu ou radié ne pourra pas prétendre à un remboursement de sa cotisation.

La répétition d’absences, non excusées à des tournois organisés par l’association NoLimit63 où le membre s’est inscrit de façon volontaire fera également l’objet de sanctions allant du simple avertissement à la suspension temporaire ou définitive de ce type de tournoi.


Article 8 : prêt de matériel

Les membres, à jour de leur cotisation, peuvent bénéficier d’un prêt de matériel appartenant à l’association NoLimit63 : cartes, jetonnerie, tapis et tables. Le prêt pourra être fait selon les disponibilités et les quantités souhaitées. La demande doit être faite auprès du Conseil d’Administration dans un délai raisonnable. Le matériel prêté sera sous la responsabilité du demandeur en cas de perte ou de détérioration. Une caution pourra être demandée.


Article 9 : championnats live

Toutes les manches des championnats live, que ce soit le Championnat MTT Live ou le Championnat Sit&Go Live, le Main Event, le tournoi découverte, le tournoi de remise des lots ou tout autre type de tournoi susceptible d’être organisé par l’association NoLimit63, se déroulent depuis 2016 dans la salle de jeu qui se situe à l’adresse suivante :

Terre de Jeux - Espace La Diode
190 / 194 boulevard Gustave Flaubert
63000 CLERMONT-FERRAND

Cette salle est gracieusement mise à disposition de l’association NoLimit63 par la ville de Clermont-Ferrand avec laquelle un partenariat a été noué dès 2010. Elle est partagée avec d’autres associations locales.

L’accès aux manches des championnats live, et à tout autre tournoi live ou évènement live organisé par l’association NoLimit63 est réservé aux membres à jour de leur cotisation. Conformément à la législation française, toutes les compétitions live organisées par l’association NoLimit63 sont entièrement gratuites et sans enjeux financiers. Tout membre incitant ou proposant, de façon directe ou indirecte, à d’autres membres de participer à des parties d’argent sera sanctionné. Aucun mineur ne pourra rester dans la salle de jeux sur un temps prolongé.

La programmation, les résultats et les classements des manches et des championnats live sont accessibles sur le site internet de l’association NoLimit63 (https://www.nolimit63.com) et sur son forum de discussion (https://forum.nolimit63.com). Les manches du Championnat MTT Live ont lieu le samedi à 18h30 sauf les manches au format deepstack qui débutent le samedi à 10h00. Les manches du Championnat Sit&Go Live ont lieu le vendredi à 20h00. Ces horaires sont susceptibles de changer en cours de saison, les membres en seront informés par les canaux de communication habituels de l’association NoLimit63. L’inscription préalable aux manches des championnats live est obligatoire et se fait uniquement sur le site internet de l’association NoLimit63 à cette adresse : https://site.nolimit63.com/?action=partieLive au plus tard 24 heures avant le début des manches. Toute demande d’inscription aux manches par d’autres moyens (message privé, SMS, appel téléphonique, etc.) ou après le délai de 24 heures sera refusée.

En participant aux manches des championnats live, les membres marquent des points en fonction de leur classement à chaque tournoi. Le vainqueur d’un championnat est le membre ayant marqué le plus de points à la fin de la saison. La formule d’attribution des points de chaque championnat est décidée par le Conseil d’Administration de l’association NoLimit63, elle est inscrite dans le règlement de chaque championnat accessible sur le site internet et le forum de discussion de l’association NoLimit63.

Les championnats live mettent en jeu des lots qui récompensent les membres les mieux classés. Pour le Championnat MTT Live, chaque manche récompense par des lots les membres classés aux trois premières places. A la fin du Championnat MTT Live, les membres les mieux classés du classement général recevront un lot. Pour le Championnat Sit&Go Live, les membres les mieux classés du classement général final recevront un lot. La nature des lots et le nombre de membres récompensés dans chaque championnat sont communiqués sur le forum de discussion de l’association NoLimit63. Ces lots sont non-échangeables.

Les championnats live pourront être annulés en cas de force majeure. Dans ce cas, les membres pourront bénéficier d’une remise sur leur cotisation pour la saison suivante. Le montant de cette remise sera défini par le Conseil d’Administration.


Article 10 : championnats online

Toutes les manches des championnats online sont accessibles sur la plateforme du partenaire de l’association NoLimit63 : Winamax (https://www.winamax.fr). La programmation, les résultats et les classements des manches et des championnats online sont accessibles sur le site internet de l’association NoLimit63 (https://www.nolimit63.com) et sur son forum de discussion (https://forum.nolimit63.com). Les manches des championnat online ont lieu le lundi à 20h30.

Pour participer aux manches des championnats online, les membres à jour de cotisation doivent indiquer le pseudonyme qu’ils utilisent sur la plateforme de Winamax sur le forum de discussion de l’association NoLimit63 dans la rubrique prévue à cet effet au moins sept jours avant le début d’une manche. Cette procédure permet de valider l’affiliation des membres au club « NOLIMIT63 » sur la plateforme de Winamax. Cette affiliation pour les membres leur permet de recevoir un ticket pour participer aux manches des championnats online freeroll (gratuits). Elle permet également aux membres de participer aux différents challenges et compétitions organisés par Winamax pour l’association NoLimit63 (Sit&Go, MTT, Club Trophy, Super Finale, etc.).

L’accès aux manches des championnats online payants (live et omaha) se fait à l’aide d’un mot de passe pour les membres diffusés sur le site internet et le forum de discussion de l’association NoLimit63. Ce mot de passe est également transmis aux membres par message sur l’application WhatsApp et/ou par SMS. Ce mot de passe est réservé exclusivement aux membres de l’association NoLimit63 et ne doit être communiqué à quiconque n’étant pas membre. En cas de divulgation de ce mot de passe, le Conseil d’Administration de l’association NoLimit63 se réserve le droit de prendre toute sanction qu’il jugera adéquate. Les manches des championnats payants ont un buy-in (droit d’entrée) de 2 €.

L’association NoLimit63 ne pourra être tenue pour responsable d’une modification de la programmation des manches des championnats online par Winamax, ou d’une modification des conditions d’entrée aux manches (absence de ticket, modification de la durée des enregistrements tardifs, etc.).

Les championnats online mettent en jeu des lots offerts par Winamax qui récompensent les membres les mieux classés. Ces lots sont des tickets de différentes valeurs pour des tournois online se déroulant sur la plateforme de Winamax ou des packages pour participer à des tournois live payants. La nature des lots et le nombre de membres récompensés dans chaque championnat sont communiqués par Winamax sur le forum de discussion de l’association NoLimit63. Chaque manche de chaque championnat online est dotée d’un prize pool (ensemble des gains en argent) récompensant les membres les mieux classés.


Article 11 : Conseil d’Administration

En complément de l’article 9 des statuts de l’association NoLimit63, il est précisé que pour intégrer le Conseil d’Administration il faut avoir été membre de l’association l’année précédente et faire part de sa motivation un mois à l’avance sur le forum de discussion (https://forum.nolimit63.com), dans la section prévue à cet effet. L’Assemblée Générale élit les membres du Conseil d’Administration.

En plus des fonctions du Bureau, président, trésorier et secrétaire, les postes à pourvoir au sein du Conseil d’Administration relèvent de plusieurs responsabilités tels que :
  • la gestion des classements des championnats live,
  • la gestion de la buvette et des stocks,
  • la gestion de la communication de l’association,
  • la gestion de la relation avec le Club des Clubs de Poker (compétitions CNIC et CNEC),
  • la gestion des comptes-rendus et des photos des manches du Championnat MTT Live.
Le Conseil d’Administration a la charge d’administrer et de coordonner toutes les activités de l’association NoLimit63 dont il constitue le pouvoir exécutif. Il définit en conséquence les moyens et les structures qui permettent la mise en œuvre de la politique décidée par l’Assemblée Générale, et s’efforce de déterminer les aménagements et les conditions indispensables à la réalisation des résolutions adoptées par celle-ci. Il statue enfin, de plein droit, sur les questions non prévues par les statuts et le règlement intérieur.

Tous les mandats des membres Conseil d’Administration sont exercés de façon permanente et bénévolement.


Article 12 : Assemblée Générale

L’Assemblée Générale de l’association NoLimit63 est seule compétente pour modifier les statuts et voter les augmentations de cotisation qui seront soumises au vote lors de l’assemblée générale ordinaire (voir l’article 12 des statuts). Elle est également compétente dans les domaines ne relevant pas des attributions du Conseil d’Administration.

Les membres de l’association NoLimit63 peuvent demander l’inscription à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale toute question d’intérêt général, en faisant parvenir au moins un mois à l’avance, un rapport circonstancié soumis au Secrétaire chargé d’établir l’ordre du jour définitif. En cas d’urgence ou de nécessité, l’Assemblée Générale peut elle-même, à la demande de la majorité des mandats présents, modifier ou amender son ordre du jour. Les questions diverses ne seront abordées que si les délais de temps le permettent, sinon, après avoir été publiquement formulées, elles seront renvoyées pour examen à la prochaine réunion du Conseil d’Administration.

Le Président de l’association NoLimit63 préside les séances de l’Assemblée Générale, qu’elle soit ordinaire ou extraordinaire, et assure la discipline et la bonne conduite des débats. Il a qualité pour prononcer des rappels à l’ordre et accepter des suspensions de séance demandées. Le Président ne peut lever la séance avant épuisement des questions formulées à l’ordre du jour qu’avec l’accord de la majorité des membres présents.


Article 13 : modification du règlement intérieur

Le Conseil d’Administration pourra, à tout moment de la saison, modifier le présent règlement intérieur afin de l’ajuster au mieux à l’association NoLimit63. Un vote interne entre les membres du Conseil d’Administration sera réalisé afin de définir les articles à modifier ou à ajouter pour le bien de l’association.

Règlement intérieur rédigé en juillet 2022.


Le Conseil d’Administration de l’association NoLimit63.
Pièces jointes
Règlement intérieur de NoLimit63 saison 2022-2023.pdf
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Re: Règlement intérieur de NoLimit63 saison 2022-2023

Message par Crevettemix »

Le CA a statué sur une modification du règlement intérieur.

Article 9 : "Championnat live"
Aucun mineur ne pourra rester dans la salle de jeux sur un temps prolongé.

Nous n'avons pas précisé en minutes ce qu'est un "temps prolongé" mais nous comptons sur votre bon sens. /respect
Merci de votre compréhension.
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